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title: Mentions légales
description: Éditeur personne physique, hébergement, confidentialité et licences de la documentation LongitudeOne.
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## Éditeur et directeur de la publication

LongitudeOne est un projet Open Source. Ce site est édité par une personne
physique et non par une société, une association ou une autre personne morale
LongitudeOne.

- Nom et prénoms de l'éditeur : Alexandre TRANCHANT
- Adresse de l'éditeur : 33300 BORDEAUX FRANCE
- Téléphone de l'éditeur : +336 88 13 86 77
- Directeur de la publication : Alexandre TRANCHANT

## Hébergement

- Hébergeur : PlanetHoster
- Adresse de l'hébergeur : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, H7P 0G1, Canada
- Téléphone de l'hébergeur : +33 1 59 12 00 07
- Autres prestataires de stockage déclarés par l'éditeur : Aucun

Ces informations concernent l'environnement development.

## Vie privée et journaux techniques

L'application documentaire ne propose ni compte utilisateur, ni formulaire de
collecte, ni lettre d'information. Elle n'utilise aucun outil de mesure
d'audience, publicité ou suivi comportemental. La recherche fonctionne localement
dans le navigateur, sans service de recherche externe.

L'infrastructure d'hébergement peut produire des journaux techniques d'accès ou
de sécurité, distincts d'un dispositif de mesure d'audience exploité par
LongitudeOne. LongitudeOne ne les utilise pas pour analyser l'audience ou profiler
les visiteurs. Les pratiques, responsabilités et durées de conservation du
prestataire ne sont pas présumées par cette page ; les coordonnées ci-dessus
permettent de demander les informations applicables à cet hébergement.

## Cookies et préférences locales

L'application ne dépose pas de cookies de mesure d'audience, de publicité, de
suivi, de profilage ou de personnalisation. Elle n'affiche donc pas de bandeau
de consentement pour de tels cookies, puisqu'elle n'en déploie pas.

Le choix explicite du thème clair ou sombre peut être mémorisé dans le stockage
local du navigateur. Ce stockage local n'est pas un cookie HTTP ; cette préférence
de présentation n'est pas utilisée pour identifier ou suivre les visiteurs.
Les mécanismes d'accès au terminal restent soumis aux règles applicables aux
traceurs, y compris lorsqu'ils n'utilisent pas de cookies.

L'ajout ultérieur d'analytique, de traceurs ou de collecte de données exige une
nouvelle revue de confidentialité et de consentement. Le besoin d'une politique
de confidentialité séparée sera réévalué si les traitements changent.

## Propriété intellectuelle

Le code et la documentation originaux de ce dépôt sont distribués sous la
[licence MIT, avec ses mentions de droit d'auteur](./assets/legal/documentation-license.txt).
Les composants tiers conservent leurs propres licences ; leurs textes et notices
sont regroupés dans les [attributions logicielles](./assets/legal/third-party-notices.txt).
Les avis de licence associés aux fichiers JavaScript sont également conservés.

Les noms de produits, marques et contenus tiers restent soumis aux droits de
leurs titulaires respectifs. Les références à des normes ne confèrent aucun
droit de reproduction de ces normes.

## Références et portée

Cette page décrit le service et sa configuration ; les contrôles automatiques
ne constituent pas une certification juridique ou une déclaration de conformité
RGAA. L'éditeur doit réexaminer les obligations si le statut, les services ou
l'hébergement évoluent.

- [LCEN, article 1-1 : informations de l'éditeur et de l'hébergeur](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000801164)
- [Loi du 29 juillet 1982, article 93-2 : directeur de la publication](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033971722)
- [CNIL : cookies et autres traceurs](https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/que-dit-la-loi)